Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2D-DOC
AriadNEXT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3881235
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
2D-DOC de AriadNEXT

Présentation de la marque 2D-DOC

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AriadNEXT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 2D-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AriadNEXT domicilié(e) Immeuble Le Gallium, 80 Avenue des Buttes de Coesmes - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 769 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AriadNEXT, M. Guillaume DESPAGNE domicilié(e) Immeuble Le Gallium, 80 Avenue des Buttes de Coesmes - 35700 - RENNES - France.

La marque 2D-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2D-DOC est expirée depuis le 13 décembre 2021.

AriadNEXT a également déposé les autres marques suivantes : , S BOX , CHECKNSIGN.IO , unik.id , AriadNEXT , IDCHECK.IO , MOBIDEM


AriadNEXT, S.A.S. - Immeuble Le Gallium, 80 Avenue des Buttes de Coesmes - 35700 - RENNES - France - SIREN 520769225


AriadNEXT, M. Guillaume DESPAGNE - Immeuble Le Gallium, 80 Avenue des Buttes de Coesmes - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579697 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Authentification d'oeuvres d'art.